Le ministre de l'intérieur Manuel Valls (Le juif espagnol ) a fait savoir qu'il souhaitait intensifier la recherche préventive d'individus "susceptibles d'intenter des actes terroristes", en faisant de la surveillance sur Internet "une priorité" des services de police.
Il désigne des "traces exploitables" sur Internet. Lesquelles ?
Se dirige-t-on vers une surveillance accrue des réseaux sociaux et même de l'utilisation des accès à internet en France ? En marge de l'arrestation de l'auteur présumé de la tentative d'égorgement aucutter dont a été victime un militaire à la Défense à Paris, le ministre de l'intérieur Manuel Valls a fait dans un entretien à Libération (sur abonnement) qu'il souhaitait intensifier la surveillance d'Internet, jugé à l'origine de la radicalisation de certains individus.
"Internet est devenu un vecteur de propagande, de radicalisation et de recrutement pour le terrorisme d'inspiration djihadiste", assure Manuel Valls. "C'est également un lieu d'échange pour les terroristes".
"Internet fait l'objet d'une veille très active de la part de nos services. Internet est un moyen discret de communication qui laisse toutefois des traces exploitables par les services spécialisés. Donc, cela doit être une priorité pour nous."
Toute la question étant de savoir quelles sont ces "traces exploitables" dont parle Manuel Valls. Fin 2012, l'Assemblée Nationale a rejeté le dispositif qui prévoyait de sanctionner "la visite régulière" de sites de propagande terroristes, qui faisait peser un risque grave sur la liberté d'expression et de communication.
Actuellement, les fournisseurs d'accès à internet n'ont pas l'obligation de conserver un registre des accès spécifiques aux sites internet par leurs abonnés, mais la loi LOPPSI autorise la mise sur écoute à distance des accès, sous contrôle des juges d'instruction (cependant il semble qu'aucun dispositif n'est légalement homologué pour l'instant).
L'an dernier, à la demande du ministre de l'intérieur, le Parlement a prorogé l'obligation faite aux FAI et autres cybercafés de conserver pendant un an les données de connexion des abonnés, qui visent l'identité de l'abonné, les jours et heures auxquelles il s'est connecté à Internet, éventuellement la localisation géographique (s'il s'agit d'un accès par mobile), ou encore la durée de connexion. Mais la loi impose que ces données "ne peuvent en aucun cas porter sur le contenu des correspondances échangées ou des informations consultées, sous quelque forme que ce soit".
En revanche, les hébergeurs et éditeurs de sites internet sont obligés de conserver des données sur toute création et modification de contenu par les internautes, ce qui permet de faciliter l'identification des auteurs de vidéos ou autres textes d'incitation au terrorisme, lorsque ces contenus sont publiés en France.
Restent ensuite toutes les traces visibles publiquement. Elles sont nombreuses sur les réseaux sociaux, où les internautes exposent facilement leurs sujets de préoccupation, leurs déplacements, leurs lectures ou leurs fréquentations sur Facebook, Twitter, Google+ et autres Instagram. Il s'agit d'une mine d'or pour les services de renseignement.
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